Droits humains pour tou-te-s !
  • Avocat
  • Droit
  • Juridique
  • Loi
  • Droit des étrangers
  • Droit Travail
  • Contact
AccueilDroit

Droit

Droit

Les tuteurs ont-ils les mêmes droits que les parents biologiques ?

février 28, 2022 Bertrand Simonet Commentaires fermés sur Les tuteurs ont-ils les mêmes droits que les parents biologiques ?

Dans certaines familles, l’obligation de faire recours à un tuteur s’avère indispensable, car les parents seraient peut-être dans une situation de détresse ou autre. Si généralement les parents sont les tuteurs du mineur, il est […]

Droit

Quelles sont les dispositions légales pour divorcer ?

février 15, 2022 Bertrand Simonet Commentaires fermés sur Quelles sont les dispositions légales pour divorcer ?

Le mariage est l’union de deux personnes devant le maire et devant Dieu. Cette union permet à certaines personnes de finir leur jour ensemble. Par contre, d’autres couples n’y arrivent pas. Ainsi, le divorce intervient. […]

Droit

Les différents types de garde des enfants après un divorce

janvier 27, 2022 Sandrine Haybou Commentaires fermés sur Les différents types de garde des enfants après un divorce

Lors d’un divorce, le couple ne doit pas uniquement se concentrer sur leur séparation. En effet, les conjoints doivent aussi veiller au bien-être et à l’épanouissement de leurs enfants. La garde des enfants fait partie […]

Droit

Vie privée : quelles en sont les prérogatives ?

janvier 20, 2022 Bertrand Simonet Commentaires fermés sur Vie privée : quelles en sont les prérogatives ?

La vie privée est très importante. Pour cette raison, chaque personne doit prendre des précautions pour garder son intimité secrète. Ainsi, il n’est pas possible pour une tierce personne de s’incruster dans votre intimité sans […]

Droit

Quels sont les droits d’un héritier ?

décembre 26, 2021 Bertrand Simonet Commentaires fermés sur Quels sont les droits d’un héritier ?

Avant de déterminer le droit à la succession à l’héritier il est très important de savoir si le défunt avait rédigé un testament ou non. S’il n’existe pas un testament, la succession sera donc établir […]

Droit

Quelle est la différence entre le droit public et le droit privé ?

novembre 30, 2021 Bertrand Simonet Commentaires fermés sur Quelle est la différence entre le droit public et le droit privé ?

Le droit désigne l’ensemble des dispositions prévues par la loi pour encadrer le fonctionnement d’une société. Ce sont ainsi les règles qui régissent les rapports sociaux.  Les droits publics et privée sont une repartions du […]

Droit

Les principes sur les droits des hommes

avril 11, 2021 Sandrine Haybou 0

Le fait d’être un individu vivant sur la terre vous donne des droits, c’est ce qu’on appelle les droits de l’homme. Il indique des choses qui sont permises et des libertés qui sont garanties. Il […]

Droit

Les droits des détenus

juillet 21, 2020 Sandrine Haybou 0

Bien qu’une personne soit détenue pour des fautes graves, elle a des droits tout autant que des personnes libres. L’établissement pénitentiaire qui le maintient en détention doit alors lui faire valoir ses droits sous peine […]

Droit

Escroquerie : types et répressions

février 11, 2019 Sandrine Haybou 0

Il s’agit du fait d’avoir de l’argent, un bien ou un service par l’usage de la tromperie. Dans la réalité, il faut savoir la distinguer du vol et de l’abus de confiance. Pour le premier, […]

Droit

Le droit commun d’une communauté et d’une nation

juin 11, 2017 Sandrine Haybou 0

Le droit civil est un droit que ni l’influence ne peut l’affecter, ni la rupture du pouvoir, ni l’argent corrompu. Et s’il était supprimé ou insuffisamment observé, personne ne se sentirait en sécurité. Aujourd’hui, plus de […]

Pagination des publications

« 1 … 40 41

Catégories

  • Avocat
  • Droit
  • Droit des étrangers
  • Droit Travail
  • Juridique
  • Loi

Articles récents

  • Responsabilité civile : qui est en droit d’exiger des dommages et intérêts
  • Comprendre la jurisprudence pour mieux naviguer dans le droit français
  • Avocat ou huissier : quel professionnel pour votre procédure judiciaire
  • Les clauses essentielles à inclure dans un contrat pour protéger vos droits
  • La jurisprudence récente sur le licenciement et ses implications
  • Historique
    • 02
    • 03
    • 04
    • 05
    • 06
    • homme majuscule deux genres
    • guide feminisation
    • droits humains
    • droit humain en
    • collectif droits humains feministes
    • claudine thomas femme solidaire
    • argumentaire maniqueen
    • argumentaire amnesty international

Copyright © Droitshumains.fr